CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTES

Table des matières

1. Définitions
2. Dispositions générales relatives aux Conditions Générales de Ventes

3. Descriptif du Service
 3.1.Tarifs et Choix du parcours
 3.2.Frais d’Inscription
 3.3.Frais de formation
 3.4.Modification de votre Parcours
 3.5.Objet de la commande
 3.6.Garantie Emploi retrouvé
 3.7.Délai de rétractation
4. Obligations Apprenants
 4.1.Annulation
 4.2.Modalités de paiement
 4.3.Paiement
 4.4.Défaut de paiement
 4.5.Facturation
5. Disponibilité et modification de la Plateforme
6. Responsabilité
 6.1.Propriété intellectuelle
 6.2.Données personnelles
7. Droit applicable – Médiation

1. Définitions

Dans le cadre des Conditions Générales de Ventes, les termes suivants utilisés avec une majuscule, au singulier et/ou au pluriel, signifient :
  • « Utilisateurs » : désigne toute personne se rendant sur le site de DataScientest.com
  • « Client/Apprenant » : désigne tout Utilisateur ayant souscrit un contrat de prestation de formation en Data Science avec DataScientest
  • « Attestation de réussite » : attestation délivrée à l’Apprenant, lorsqu’il réussit son parcours et qu’il obtient la note suffisante à l’obtention de l’Attestation ; L’Attestation de réussite reprends l’intégralité des compétences acquises au cours du parcours de formation en science des données.
  • « Cours » : cours sous forme de texte, d’image, vidéo, créé par tout expert d’un domaine ; les Cours peuvent comprendre des exercices sous forme de quizz, d’évaluations et de soutenance de projet évalués par des Responsables de Cohorte.
  • « Responsable de Cohorte » : Expert en Science des Données expérimenté chargé de suivre l’Apprenant individuellement ou en groupe ; le Responsable de Cohorte définit des objectifs et un planning d’apprentissage et de progression de l’Apprenant, lui apporte un soutien pédagogique pour la réussite des Projets, assure le suivi de la formation de l’Apprenant en sciences des données et valide ses compétences lors des sessions d’évaluations orales.
  • « Parcours » : formation à un métier ou une activité, composée de Projets et de Cours, avec l’accompagnement pédagogique personnalisé d’un Responsable de Cohorte, proposée à l’Apprenant.
  • « Projet » : exercices pratiques proposés, dans le cadre d’un Parcours, à l’Apprenant
  • « Service » : accès aux Services pédagogiques en ligne sur la Plateforme de DataScientest

2. Dispositions générales relatives aux Conditions Générales de Ventes

Les présentes Conditions Générales de Ventes définissent vos droits et obligations en tant que Client/Apprenant dans le cadre d’un parcours de formation en sciences des données contractualisé et s’appliquent durant toute la durée de mise en ligne des Services sur la Plateforme. Les Conditions Générales de Ventes sont opposables à l’Apprenant qui reconnaît, en cochant la case prévue à cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de commencer son parcours de formation. Les Conditions Générales de Ventes ont été communiquées en amont de la commande, étant en outre accessibles à tout moment sur notre Site et lors de la commande. Elles sont émises par la société DataScientest dont les coordonnées figurent dans l’art.1 « Mentions Légales » des CGU qui doivent être également acceptées.

3. Descriptif du Service

3.1. Tarifs et Choix du parcours

Le prix de chaque Service est indiqué toutes taxes comprises et exprimé en euros. Vous avez la possibilité de souscrire à l’un de nos parcours certifiants en data science disponible en français et en anglais.

3.2. Frais d’Inscription

Les Frais d’Inscription obligatoires sont d’un montant de cinq cents ( 500 ) Euros et vous seront demandés dès l’Inscription afin de réserver votre place. Aucun coût supplémentaire au prix du Service original souscrit par le Client/Apprenant ne sera facturé sans le consentement exprès du Client/Apprenant. Enfin, nous nous réservons le droit de refuser toute inscription si vous êtes mineur.

3.3. Frais de formation

Les Frais d’Inscription obligatoires sont d’un montant de cinq cents ( 500 ) Euros et vous seront demandés dès l’Inscription afin de réserver votre place. Aucun coût supplémentaire au prix du Service original souscrit par le Client/Apprenant ne sera facturé sans le consentement exprès du Client/Apprenant. Enfin, nous nous réservons le droit de refuser toute inscription si vous êtes mineur.

3.4. Modification de votre Parcours

Si vous souhaitez modifier le Parcours auquel vous venez de souscrire, vous pouvez contacter notre équipe par email contact@datascientest.com. La modification de votre Parcours sera soumise à l’accord de l’équipe pédagogique de DataScientest. Toute modification de Parcours équivaut à un nouveau contrat et est ainsi soumis aux mêmes formalités que le contrat initial.

3.5. Objet de la commande

Le Parcours de formation en science des données, objet de la commande sera mis à la disposition du Client/Apprenant, dans la plateforme E Learning.
L’ensemble des informations pédagogiques suivantes sont accessibles sur la plateforme , en français et en anglais: le contenu du programme , le planning prévisionnel de réalisation des travaux (Evaluations, Projets, exercices de groupes), le planning des séances avec le Responsable de Cohorte, la durée moyenne en nombre d’heures et les métiers en Data Science accessibles à la suite du Parcours.
DataScientest consent au Client/Apprenant une licence d’utilisation non exclusive et incessible consistant en l’ouverture d’un accès avec un identifiant et un mot de passe à la Plateforme qui lui sera remis le premier jour de formation.
Cet accès permet à l’Utilisateur :

  • D’accéder à la Plateforme et à l’ensemble des Services pendant toute la durée de sa formation, et ce, à compter de l’accusé de réception de l’e-mail de confirmation d’accès adressé par DataScientest, période à l’issue de laquelle l’accès sera désactivé ;
  • De bénéficier d’un accompagnement pédagogique personnalisé avec un expert en science des données, le Responsable de Cohorte, qui assure un suivi régulier de la montée en compétences en data science de l’Apprenant
  • De bénéficier d’un accès à des cours, exercices pratiques mis en ligne sur la Plateforme
  • De bénéficier d’un accès aux espaces de discussions avec les autres Utilisateurs dans le respect des Conditions Générales d’Utilisation et des Règles et Consignes de Bonne Conduite.
  • Suite à la réussite d’un parcours, une Attestation de réussite qui atteste des connaissances et des compétences acquises par le Client/Apprenant lui est délivrée.
  • Inscription à la communauté DatAlumnis
  • La Garantie Emploi retrouvé à la suite de la formation ( sous conditions voir art 3.6 )

3.6. Garantie Emploi retrouvé

Pour les Clients résidant en France, ayant financé leur formation en fonds personnel et en recherche d’emploi, DataScientest s’engage à les accompagner gratuitement dans leur recherche d’emploi dans les neuf (9)  mois suivant la validation de leur titre en Data Science.
Si au terme de ces neuf (9) mois le Client n’a pas trouvé d’emploi, DataScientest lui remboursera 75% des frais de sa formation selon les conditions décrites ci-dessous.

Conditions d’application:
Pour être éligible au remboursement :

  • Le Client doit avoir payé personnellement sa Formation en science des données et non par l’intermédiaire d’un tiers payeur.
  • Le Client a payé sa Formation en science des données sans le moindre retard à échéance de paiement et n’a aucun arriéré de paiement.
  • Le Client doit avoir résidé en France de façon continue (sans interruption) pendant les neuf (9) mois suivant la date d’obtention de son titre
  • Le Client est titulaire d’une autorisation légale de travailler en France pour une durée minimum d’au moins douze (12) mois, dans le respect de la réglementation applicable
  • Le Client s’engage à suivre les ateliers mensuels d’aide à la recherche d’emploi ( atelier CV, atelier recherche d’emploi, atelier préparation d’entretien)mis en place par DataScientest qui auront lieu selon un planning définit.
  • Le Client s’engage à rechercher activement un Emploi dans le domaine des Data Sciences en lien avec le titre obtenu,
  • Le Client s’engage durant la période de recherche à un minimum de cinq (5) prises de de contact qualifiées et pertinentes par semaine auprès d’Entreprises. Il enverra un rapport détaillé à Datascientest au service suivi des DatAlumnis, au minimum une fois par mois, en listant les offres d’Emploi auxquelles il a postulé et en fournissant une liste des employeurs qu’il a rencontré lors d’entretien ( leur nom, lieu, activité, contacts des personnes, dates , réponses reçues)
  • Le Client n’a pas démarré sa propre activité
  • Le Client atteste sur l’honneur, au jour de sa demande de remboursement, n’avoir ni reçu, ni refusé, ni accepté, ni laissé sans réponse de proposition d’Emploi en adéquation avec sa formation en Data Sciences et être toujours en recherche d’emploi.
    Sous réserve des conditions précédemment énoncées et au titre de la Garantie Emploi retrouvé, DataScientest s’engage à mobiliser l’ensemble des ses moyens afin de permettre à un Client d’obtenir un Emploi à l’issue de sa formation en science des données.

Modalités de remboursement

Afin d’obtenir le remboursement, Le Client devra présenter, au plus tard dans un délai de trente (30) jours maximum à l’issue des neuf (9) mois d’accompagnement :

  • une attestation Pôle emploi justifiant de sa qualité de demandeur d’emploi
  • ses coordonnées bancaires
  • tous les justificatifs prouvant le respect des conditions évoquées à l’article précédent.

À défaut, Le Client ne pourra pas bénéficier du remboursement .
DataScientest remboursera la somme correspondant au 75% des frais de formation engagé sur les fonds personnels du Client par virement bancaire dans les trente  jours suivants la demande de remboursement prévue à l’article 3.6, et sous réserve de la réception de l’intégralité des documents nécessaires

3.7. Délai de rétractation

Dans le cadre de l’applications des articles L.221-18 à 28 du Code de la Consommation, le Client, dès lors qu’il est juridiquement « consommateur », dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation.
Le droit de rétractation peut être exercé en contactant la société par écrit. Le droit de rétractation ne peut pas s’appliquer pour les cas visés à l’article L.221-28 du Code de commerce. Par ailleurs, le Client renonce expressément à son droit de rétractation par la signature du Contrat et/ou d’un bon de commande concernant un parcours de formation dont l’exécution commence avant la fin du délai de rétractation.

4. Obligations Apprenants

En souscrivant à un parcours de formation en Data Science au sein de DataScientest le Client/Apprenant s’engage à respecter les engagements visés dans le Règlement Apprenant, dont les règles relatives à l’assiduité des séances de suivi . Nous vous informons que le manquement aux règles du Règlement Apprenant peut conduire à des sanctions édictées par le conseil de Discipline de DataScientest.

L’édition du site Datascientest.com est assurée par la Société Datascientest au capital de 1 000 €, immatriculée 011755665975 au RCS de Paris sous le numéro 831 450 069 dont le siège social est situé au 16 boulevard Flandrin 75016 Paris, contact@Datascientest.com
Représenté par Monsieur Tordjman Yoel . N° de TVA intracommunautaire : FR 69 831450069
Le Directeur de la publication est Monsieur Tordjman Yoel .
L’hébergeur du site est AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL dont l’adresse est la suivante : AMAZON WEB SERVICES EMEA SARL 31 places des Corolles 92400 Courbevoie.

4.1. Annulation

Conformément aux dispositions de l’article L221-28 1° et 13° du Code de la Consommation, aucune annulation ne sera possible à partir du moment où le Client/Apprenant aura fait usage de ses codes d’accès pour accéder à la plate-forme de formation, ce qui vaudra début d’exécution et renoncement à exercer son droit de rétractation.
Toute annulation ou report d’inscription de la part du Client doit être signalée et confirmée par écrit. Une annulation intervenant plus de quatorze (14) jours calendaires avant le début du cours ne donne lieu à aucune facturation.
Une annulation intervenant entre le quatorzième (14) et septième (7) jours calendaires avant le début du cours donne lieu à une facturation égale à 20% du montant du cours. Une annulation intervenant moins de sept jours calendaires avant le début du cours donne lieu à une facturation du montant intégral du cours.
Le contrat peut être résilié par le Client/Apprenant ou son représentant légal si, par suite d’un cas de force majeure, il est empêché de suivre l’enseignement correspondant.

4.2. Modalités de paiement

DataScientest vous propose deux (2)  modalités de paiement pour régler les Frais de Formation , les Frais d’Inscription sont obligatoirement réglés en une  seule fois art 3.2 . Une fois ces frais réglés, l’apprenant a possibilité de
1ère modalité : paiement comptant de l’intégralité des frais de formation
2ème modalité : paiement en 3 mensualités
1/3 du prix total à l’entrée de la formation
1/3 du prix total au 2/3 de la formation
1/3 du prix total au 3/3 de la formation

4.3. Paiement

Le paiement s’effectue selon les moyens suivants :
  • Par carte bancaire au moyen de l’interface de paiement sécurisée sur la plateforme DataScientest Nous utilisons un système de sécurisation des paiements en ligne permettant de crypter la transmission des coordonnées bancaires des parties. Le module de paiement utilisé est le système « Stripe», plateforme sécurisée et certifiée. A noter que l’apprenant sera automatiquement prélevé aux dates mentionnées. Le Client devra ensuite remplir ses coordonnées personnelles et bancaires, et accepter les Conditions Générales de Ventes en cochant la case prévue à cet effet.
  • Par chèque en établissant le règlement au nom de DataScientest.

4.4. Défaut de paiement

En l’absence de règlement du prix à l’échéance fixée, nous nous réservons le droit d’en réclamer le paiement, de suspendre l’exécution des Services concernées ou de résilier de plein droit le contrat nous liant. Toute somme non payée à l’échéance est productive d’intérêts au taux légal, sans mise en demeure préalable.

Toute somme due par le Client/Apprenant, non payée à temps, sera majorée de plein droit et sans mise en demeure préalable, d’intérêts de 5 % par mois à compter de la date d’échéance.
En tout état de cause, tout Client/Apprenant en situation de retard de paiement sera de plein droit débiteur à l’égard de DataScientest, d’une indemnité forfaitaire minimale de quarante  euros pour frais de recouvrement (Article D.441-5 du Code de Commerce).
En outre, DataScientest se réserve le droit, quinze jours après l’envoi d’une mise en demeure de payer par lettre recommandée partiellement ou totalement inefficace, de suspendre le Service jusqu’au paiement intégral des sommes dues et si ce paiement n’est pas effectué, de résilier automatiquement et avec effet immédiat le contrat.

4.5. Facturation

Une facture est établie pour chaque commande effectuée. Les factures de vos commandes seront uniquement envoyées par voie électronique. Prochainement, les factures électroniques seront mises à votre disposition au format .pdf dans votre espace personnel sur notre Plateforme.

5. Disponibilité et modification de la Plateforme

Les Services diffusés sur le réseau Internet sont normalement accessibles 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf cas de force majeure, événement hors de contrôle de DataScientest et/ou de l’hébergeur du Service, pannes éventuelles ou interventions de maintenance liée à l’évolution technologique de la Plateforme ou nécessaire pour assurer le bon fonctionnement du Service. DataScientest se réserve la possibilité de réaliser des interventions sur les ressources mises à la disposition des Apprenants afin d’effectuer la maintenance corrective, curative ou évolutive du site. Toute maintenance à distance est précédée d’une information au Client par mail 24h avant le déroulement de celle ci. Ces maintenances seront effectuées de nuit à raison d’une heure une fois par semaine. Nous nous engageons à mettre tout en œuvre pour garantir l’accessibilité et la continuité des Services de la Plateforme, mais nous ne sommes tenus qu’à une obligation de moyens concernant la continuité de l’accès au Service.

6. Responsabilité

Le Client/Apprenant est seul responsable du choix des Services fournis par DataScientest, de leur conservation et de leur utilisation. Le Client/Apprenant déclare connaître et accepter les caractéristiques et les limites de la transmission d’informations par le réseau internet, ainsi que les dépenses liées à la connexion, il reconnaît qu’il lui appartient de s’assurer que les caractéristiques techniques du matériel qu’il utilise lui permettent un accès au service dans les meilleures conditions, en particulier en ce qui concerne la transmission de documents par internet, et de prendre toutes mesures appropriées pour être protégé d’une contamination par d’éventuels programmes nuisibles. La responsabilité de DataScientest ne peut être engagée qu’en cas de faute ou de négligence prouvée et sera limitée aux préjudices directs subis par le Client/Apprenant, à l’exclusion de tout préjudice indirect. Dans le cas où la responsabilité de DataScientest serait retenue, le montant total de toute somme mise à la charge de DataScientest ne pourra excéder le montant total du prix payé par le Client/Apprenant au titre du Service concerné.

6.1. Propriété intellectuelle

Le contenu des Cours et des Parcours est la propriété du DataScientest et celle de ses partenaires les marques, logos, signes ainsi que tous les contenus du site (textes, images, son…) font l’objet d’une protection par le Code de la propriété intellectuelle et plus particulièrement par le droit d’auteur. L’Utilisateur doit solliciter l’autorisation préalable du site pour toute reproduction, publication, copie des différents contenus. Il s’engage à une utilisation des contenus du site dans un cadre strictement privé, toute utilisation à des fins commerciales et publicitaires est strictement interdite. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet constituerait une contrefaçon sanctionnée par l’article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il est rappelé conformément à l’article L122-5 du Code de propriété

6.2. Données personnelles

Notre Politique de protection des données personnelles est accessible sur ce lien .

7. Droit applicable - Médiation

Les Conditions Générales de Ventes sont soumises à la loi française.
En cas de litige et préalablement à la saisine d’un tribunal, Le Client/Apprenant a la faculté de recourir à la médiation en vue de parvenir à une solution amiable.
Vous pouvez contacter un médiateur sur ce lien.

Toute demande d’information ou réclamation relative aux présentes Conditions Générales de Ventes doit être adressée par email dont les coordonnées sont les suivantes : contact@datascientest.com
Dans le cas où une clause contractuelle serait touchée de nullité, celle-ci n’entraîne pas la nullité des Conditions Générales de Ventes. D’autre part, l’inapplication temporaire ou permanente d’une ou plusieurs clauses des Conditions Générales de Ventes par DataScientest ne saurait valoir renonciation de sa part aux autres clauses des Conditions Générales de Ventes qui continuent à produire leurs effets.

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